|
Données nominatives
Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par la SAS STELLINOX. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à la SAS STELLINOX, dont l’adresse figure ci-avant.
Copyright – Protection du droit d’auteur, des bases de données et des marques
Droit de propriété intellectuelle
Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de la SAS STELLINOX.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de la SAS STELLINOX qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société SAS STELLINOX est producteur.Les marques de la SAS STELLINOX, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la SAS STELLINOX.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
Infos éditeur
SAS STELLINOX BP 36 F 63306 THIERS Téléphone : +33(0)4 73 80 44 00 - Fax : +33(0)4 73 51 35 24 Responsables de publication : Isabelle TAYRAC RCS : RCS Clermont-Ferrand B 451 285 878 Capital: 948 500 € TVA Intracommunautaire : FR 31 451 285 878 SIRET : 451 285 878 00018 APE : 2599 A N° déclaration à la CNIL : 1181815 Réalisation : société Internet Evolution - France Hébergement : société W3+ - France. Crédit photos : Studio Gibert , Tie break, X.
|